Le Droit Constitutionnel

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution est le fruit de cette élaboration, puisqu’elle permet à l’action politique d’avoir un espace où se déployer, mais elle en est également la condition, en tant qu’elle fixe les modalités de création du droit.Pour comprendre cette mission confiée au droit de donner forme au pouvoir politique, cet ouvrage revient sur les deux dimensions de l’État tel qu’il est spécifiquement mis en œuvre dans et par le droit constitutionnel : la domination et la légitimité.

Ce manuel de droit constitutionnel a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres. Ce manuel est, avant tout, destiné aux étudiants de Licence en Droit et AES de 1re année en abordant la "Théorie du droit constitutionnel" et "l'Histoire constitutionnelle française" généralement traités au 1er semestre ainsi que le "Droit constitutionnel de la Ve République" étudié au 2e semestre. Néanmoins, il est aussi susceptible d'intéresser des étudiants plus confirmés, des doctorants ou des spécialistes de la discipline avec des parties moins habituelles relatives aux " Droits constitutionnels comparés " et à des " Eléments de droit constitutionnel européen ".

Le Droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir d’une structure trouvant son fondement dans l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Ainsi, il s’articule nécessairement autour d’un volet consacré à l’organisation et à la séparation des pouvoirs et d’un autre réservé à l’étude des différentes garanties constitutionnelles des droits fondamentaux. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d’études politiques, il a vocation à les accompagner dans la compréhension du système constitutionnel français actuel, dans la préparation de leurs travaux dirigés et des différents examens universitaires et concours administratifs. Il est ainsi composé d’extraits de textes ou de décisions de justice, de tableaux et de schémas afin de permettre une rapide visualisation de telle institution dans sa composition ou encore dans son fonctionnement.

Le droit constitutionnel s'insère dans le droit public auquel il emprunte une part des concepts qu'il utilise. Il ne saurait se comprendre sans les éclairages indispensables qu'apportent l'histoire constitutionnelle, l'analyse de la vie politique et le droit comparé. Le Dictionnaire du droit constitutionnel cherche à respecter cette diversité des sources et cette variété des approches. Les principaux termes et expressions qui sont utilisés en droit constitutionnel ou dans la vie politique sont recensés dans cette 6e édition. En annexe, figure le texte de la Constitution française, actualisé à la date des lois constitutionnelles du 23 février 2007 (modifications des articles 66-1, 67 et 68, 77). Avec plus de 400 entrées, le dictionnaire est un véritable outil de travail qui peut donner lieu à plusieurs types de lecture. Le premier permet d'accéder directement à la compréhension d'un concept, le deuxième établit, par un système de renvoi, des liaisons entre les définitions, le troisième, enfin, offre au lecteur désireux d'approfondir un thème précis des pistes de recherche grâce à la présence dans la plupart des définitions d'une bibliographie, de références jurisprudentielles et de débats doctrinaux. Le public : Ce dictionnaire s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des Instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à toute personne intéressée par l'étude du droit constitutionnel, l'organisation et le fonctionnement du pouvoir politique.

Les définitions et les notions essentielles du droit constitutionnel pour trouver et comprendre le mot juste ! Au-delà de sa finalité la plus immédiate qui consiste à organiser les pouvoirs publics, à réguler juridiquement l'activité des gouvernants et à définir les conditions de création du droit, une Constitution met en scène les principes et les valeurs qui constituent une communauté nationale et les figures de sa souveraineté. Mise en forme du pouvoir politique par le droit, une Constitution fonde également sa légitimité. En s'attachant principalement au droit constitutionnel de la Ve République, inscrit dans la tradition constitutionnelle française, cet ouvrage décrypte le vocabulaire du droit politique, dans sa pratique ordinaire comme dans ses fondements théoriques.

Le droit constitutionnel s'insère dans le droit public général auquel il emprunte une part des concepts qu'il utilise. Il ne saurait se comprendre sans les éclairages indispensables qu'apportent l'histoire constitutionnelle, l'analyse de la vie politique et le droit comparé. Le Dictionnaire de droit constitutionnel cherche à respecter cette diversité des sources et cette variété des approches. Les principaux termes et expressions qui sont utilisés en droit constitutionnel ou dans la vie politique sont recensés dans cette 2e édition. En annexe, figure le texte de la Constitution française de 1958, actualisé à la date des 13e et 14e révisions approuvées par le Congrès le 28 juin 1999 (lois constitutionnelles du 8 juillet 1999). Comportant quelques 300 entrées, c'est un véritable outil de travail qui peut donner lieu à plusieurs types de lecture. Le premier permet d'accéder directement à la compréhension d'un concept, le second établit, par un système de renvoi, des liaisons entre les définitions, le troisième enfin offre au lecteur désireux d'approfondir un thème précis des pistes de recherche grâce à la présence dans la plupart des définitions d'une bibliographie, de références jurisprudentielles et de débats doctrinaux. Ce dictionnaire s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à toute personne intéressée par l'étude du droit constitutionnel, l'organisation et le fonctionnement du pouvoir politique.